Déliberations
Calendrier deliberations
Calendrier des séances du Conseil Municipal
- Lundi 30 avril à 18h
- Lundi 4 juin à 18h
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Lundi 2 juillet à 18h
*Pour consulter les délibérations des séances antérieures à novembre 2007, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal : contacter la Direction juridique, Assemblée et Marchés publics
Secrétariat du conseil municipal
Hôtel de Ville
42000 Saint-Étienne
tél : 04.77.48.67.08
Quelques dates
Les délibérations du conseil municipal
Le conseil municipal se réunit à l'Hôtel de Ville, salle Albert Lebrun, habituellement, le premier lundi de chaque mois excepté en août : soit 11 séances par an.
L’ordre du jour présente le titre des projets de délibérations qui seront soumises lors d’une séance du conseil municipal. L’ordre du jour est publié 10 jours avant la séance et reste affiché jusqu'à la séance suivante.
Les délibérations sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil municipal. Elles restent consultables sans limite de date, sur ce site Internet depuis novembre 2007.